Pierre Calmels


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre CALMELS
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2024-08-01"
JORFTEXT000049862742(source JORF)
nomination
03 Juillet 202403/07/2024
De: Pierre CALMELS
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046514661(source JORF)
promotion
03 Novembre 202203/11/2022
De: Pierre CALMELS
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre interarmées du soutien « multiservices » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-30"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 11 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-11"
JORFTEXT000042481779(source JORF)
promotion
31 Octobre 202031/10/2020
De: Pierre CALMELS
Commissaire général de 2e classe
Objet:
officier général adjoint au directeur de l'enseignement militaire supérieur
Groupe:
Direction de l'enseignement militaire supérieur
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042241407(source JORF)
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Pierre Calmels
Commissaire général de 2e classe
chargé de mission auprès du chef de service « pilotage de la performance et de la transformation »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042185205(source JORF)
délégation de signature
02 Août 202002/08/2020
De: Pierre CALMELS
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038777823(source JORF)
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038777255(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037347838(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des ressources humaines de l'armée de terre
Armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037171853(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026206163(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. ― Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026025711(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 201217/06/2012
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024602213(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201129/09/2011
De: Pierre Calmels
Commissaire-colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023865740(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 201116/04/2011
De: Pierre Calmels
Commissaire-colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022894060(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201007/10/2010
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022673688(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201006/08/2010
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022055472(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201003/04/2010
De: CALMELS (Pierre, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise CALMELS-SENTENAC et Pierre CALMELS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000021190691(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200924/10/2009
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. ― Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021163932(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200918/10/2009
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020833389(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Pierre Calmels
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019865932(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200804/12/2008
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Pierre Calmels
Commissaire lieutenant-colonel
directeur des commissariats d'outre-mer à la Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de soixante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646754(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Calmels (Pierre, Jean, Frédéric)
Objet:
membre de la société Georges Calmels, Françoise Calmels-Sentenac et Jean-Luc Sentenac, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Mirande (Gers)
Groupe:
Société Georges Calmels, Françoise Calmels-Sentenac et Jean-Luc Sentenac, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
JORFTEXT000000386017(source JORF)
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Calmels (Pierre, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cathala (Joseph, François, Henri, Amilcar)
notaire
notaire_residence="Miélan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000386017(source JORF)
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: Calmels (Pierre, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Miélan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000386017(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 199715/10/1997
De: Calmels (Pierre, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Calmels et Michel du Cailar, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000201142(source JORF)
nomination
23 Mai 199723/05/1997
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Calmels (Pierre, Jean, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1988/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000348757(source JORF)
nomination
13 Février 199013/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.